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Marques déposées par DELSUPEXHE PATRICK
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COMPOSTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSTAR
DELSUPEXHE PATRICK, ROBERT, MARIE

Numéro de dépôt :
99816171
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque COMPOSTAR

Déposée le 30 septembre 1999 par DELSUPEXHE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est DELSUPEXHE PATRICK, ROBERT, MARIE, domicilié(e) 19, Rue des ORMES, 95570 ATTAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DELSUPEXHE PATRICK VALDEVE DU PAYS DE FRANCE - France.

La marque COMPOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSTAR est expirée depuis le 30 septembre 2009.

DELSUPEXHE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : VALDEVE , VALDEVE , COMPOST STAR , BIOVIVA


DELSUPEXHE PATRICK, ROBERT, MARIE - 19, Rue des ORMES, 95570 ATTAINVILLE - France


MONSIEUR DELSUPEXHE PATRICK VALDEVE DU PAYS DE FRANCE - France


Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318461 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Produit de purification de l'air, de l'eau et des sols, produit de dépollution des sols et de l'air